Avis de l'Autorité Environnementale
L'Autorité Environnementale a rendu son avis sur le projet. Retrouvez-le ici.
Publie le - 4 octobre 2021
Résultats de recherche
979 Résultats
Bilan des garants
Suite à la concertation organisée du 2 novembre 2020 au 14 janvier 2021, Sofia Aliamet et Pierre-Yves Guihéneuf, les garants nommés par la CNDP ont rédigé leur bilan. Pour le consulter, cliquez-ici.
Publie le - 27 mai 2021
Bilan SNCF Réseau de la concertation 20-21
Suite à la concertation organisée du 2 novembre 2020 au 14 janvier 2021, SNCF Réseau a rédigé son bilan. Pour le consulter, cliquez-ici.
Publie le - 9 avril 2021
Note de réponse de SNCF Réseau aux recommandations des garants
SNCF Réseau a rédigé une note suite aux recommandations des garants. Pour la consulter, cliquez ici.
Publie le - 23 septembre 2021
Déclaration d'intention de mise en compatibilité des PLU de 18 communes
La déclaration d'intention relative à la mise en compatibilité des documents d'urbanisme de 18 communes dans le cadre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) emportant mise ...
La déclaration d'intention relative à la mise en compatibilité des documents d'urbanisme de 18 communes dans le cadre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) emportant mise en compatibilité pour le projet de Ligne Nouvelle M
Publie le - 15 février 2021
insertion du projet phase 1
2 novembre 2023 - PDF (2.27 Mo)
2021-2022 : Enquête publique DUP phase 1
-Rapports de la commission d’enquête et mémoire en réponse de SNCF Réseau
Rapport de la commission d'enquête
3 novembre 2023 - PDF (19.1 Mo)
2021-2022 : Enquête publique DUP phase 1
-Rapports de la commission d’enquête et mémoire en réponse de SNCF Réseau
Conclusions et avis de la commission d’enquête
3 novembre 2023 - PDF (3.86 Mo)
2021-2022 : Enquête publique DUP phase 1
-Rapports de la commission d’enquête et mémoire en réponse de SNCF Réseau
Procès-verbal de synthèse de la commission d’enquête
3 novembre 2023 - PDF (5.8 Mo)
2021-2022 : Enquête publique DUP phase 1
-Rapports de la commission d’enquête et mémoire en réponse de SNCF Réseau
Mémoire en réponse de SNCF Réseau
3 novembre 2023 - PDF (5.98 Mo)