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2021-2022 : Enquête publique DUP phase 1

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Dossier d’enquête publique

Pièce F7B1 - Étude d'impact : évaluation environnementale de la phase 2 (Béziers - Perpignan) - état initial détaillé - volume 1

24 octobre 2023 - PDF (293.46 Mo)

SNCF Réseau

2021-2022 : Enquête publique DUP phase 1

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Dossier d’enquête publique

Pièce F7B1 - Étude d'impact : évaluation environnementale de la phase 2 (Béziers - Perpignan) - état initial détaillé - volume 2

24 octobre 2023 - PDF (280.71 Mo)

SNCF Réseau

2021-2022 : Enquête publique DUP phase 1

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Dossier d’enquête publique

Pièce F7B2 - Étude d'impact : évaluation environnementale de la phase 2 (Béziers - Perpignan) - Appréciation des effets et mesures envisagées - volume 1

24 octobre 2023 - PDF (89.72 Mo)

SNCF Réseau

2021-2022 : Enquête publique DUP phase 1

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Dossier d’enquête publique

Pièce F7B2 - Étude d'impact : évaluation environnementale de la phase 2 (Béziers - Perpignan) - Appréciation des effets et mesures envisagées - volume 2

24 octobre 2023 - PDF (104.29 Mo)

SNCF Réseau

2021-2022 : Enquête publique DUP phase 1

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Dossier d’enquête publique

Pièce F8 - Étude d'impact : dossier d'évaluation des incidences du projet sur les sites Nature 2000 - état initial global et justification de l'intérêt public majeur

24 octobre 2023 - PDF (52.38 Mo)

SNCF Réseau

2021-2022 : Enquête publique DUP phase 1

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Dossier d’enquête publique

Pièce F8A - Étude d'impact : dossier d'évaluation des incidences du projet sur les sites Nature 2000 - phase 1 Montpellier - Béziers

24 octobre 2023 - PDF (39.24 Mo)

SNCF Réseau

2021-2022 : Enquête publique DUP phase 1

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Dossier d’enquête publique

Pièce F9 - Étude d'impact : auteurs des études

24 octobre 2023 - PDF (3.05 Mo)

SNCF Réseau

2021-2022 : Enquête publique DUP phase 1

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Dossier d’enquête publique

Pièce I - Avis avant enquête publique

24 octobre 2023 - PDF (240.92 Mo)

SNCF Réseau

2009 : Débat public

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Documents SNCF

La synthèse du dossier du maitre d'ouvrage

17 octobre 2023 - PDF (5.69 Mo)

SNCF Réseau

2010-2011 - Zones de passage

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Séquence 3

17 octobre 2023 - PDF (1.29 Mo)

SNCF Réseau